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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Nexter Systems
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DEMETER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEMETER
Nexter Systems, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94508750
Date de dépôt :
01/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2024

Présentation de la marque DEMETER

Déposée le 1 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) Nexter Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMETER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Nexter Systems domicilié(e) 34 Boulevard de Valmy - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 706 344 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5 avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque DEMETER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 13

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEMETER est expirée depuis le 1 mars 2024.

Nexter Systems a également déposé les autres marques suivantes : FAST HIT , ALNITAK , GAPPAC , KIT AZUR , PG Guard , VERCORS , GVT , PROTECSIT , ARAVIS , ARBARON


Nexter Systems, Société anonyme - 34 Boulevard de Valmy - 42300 - ROANNE - France - SIREN 379706344


Cabinet Célanie - 5 avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 2004 n°2260215 - Publication au BOPI 2004-03-03

Inscription le 11 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457052 - Publication au BOPI 2007-07-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2014 n°2553586 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-20

Appareil de déminage électrique, électronique ou magnétique; Appareil permettant le déminage au moyen d'une énergie dirigée, par exemple par rayonnement micro-onde, laser ou magnétique; Appareil de détection de mines, de munitions ou d'explosifs.Véhicule de déminage se déplaçant par terre, par air, ou par eau.Véhicule permettant la détection de mines et se déplaçant par terre, par air ou par eau.Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; dispositifs pyrotechniques de déminage ou de destruction de munitions

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.