Marque enregistrée - Marque en vigueur

SHARD
Nexter Munitions, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4379226
Date de dépôt :
26/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2027
SHARD de Nexter Munitions

Présentation de la marque SHARD

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2017 par la Société Anonyme (SA) Nexter Munitions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Nexter Munitions domicilié(e) 13 Route de la Miniere - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 946 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAILLOT, Mme. Julie DESROIS domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque SHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHARD arrivera à expiration en date du 26 juillet 2027.

Nexter Munitions a également déposé les autres marques suivantes : XFOIL INIT , LUCHAIRE , PYRO TECH , SAMPAL , WASP , ERDYX , SUPERSAFE , PULSAR , BLACKMOON , SYDEX


Nexter Munitions, Société anonyme - 13 Route de la Miniere - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 339946469


Cabinet CHAILLOT, Mme. Julie DESROIS - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Armes à feu ; munitions ; projectiles ; projectile flèche ; projectile sous-calibré ; explosifs ; charges explosives ; missiles ; bombes ; grenades ; roquettes.