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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NEXTER Munitions
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SAMPAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAMPAL
NEXTER Munitions société anonyme

Numéro de dépôt :
98766856
Date de dépôt :
28/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2018

Présentation de la marque SAMPAL

Déposée le 28 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) NEXTER Munitions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAMPAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEXTER Munitions domicilié(e) 13, route de la Minière,78000 VERSAILLES (dossier no 2392578) - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 946 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 60214,78002 VERSAILLES Cedex (dossier no 2392578) - 78002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAMPAL est expirée depuis le 28 décembre 2018.

NEXTER Munitions a également déposé les autres marques suivantes : XFOIL INIT , LUCHAIRE , PYRO TECH , SHARD , WASP , ERDYX , SUPERSAFE , PULSAR , BLACKMOON , SYDEX


NEXTER Munitions société anonyme - 13, route de la Minière,78000 VERSAILLES (dossier no 2392578) - 78000 - France - SIREN 339946469


Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 60214,78002 VERSAILLES Cedex (dossier no 2392578) - 78002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Inscription le 18 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457352 - Publication au BOPI 2007-07-18

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2008 n°2392578 - Publication au BOPI 2008-12-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Armes à feu ; munitions ; projectiles ; explosifs ; charges explosives ; missiles ; bombes ; grenades ; roquettes ; systèmes de tir sans recul ; systèmes légers antichar, antivéhicule, antiaéronef.