Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pyro-MEMS
NEXTER Munitions, société anonyme

Numéro de dépôt :
3793314
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
Pyro-MEMS de NEXTER Munitions

Présentation de la marque Pyro-MEMS

Déposée le 27 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) NEXTER Munitions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pyro-MEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEXTER Munitions domicilié(e) 13, route de la Minière - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 946 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque Pyro-MEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pyro-MEMS est expirée depuis le 27 décembre 2020.

NEXTER Munitions a également déposé les autres marques suivantes : XFOIL INIT , LUCHAIRE , PYRO TECH , SAMPAL , SHARD , WASP , ERDYX , SUPERSAFE , PULSAR , BLACKMOON


NEXTER Munitions, société anonyme - 13, route de la Minière - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 339946469


Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Armes à feu ; munitions ; projectiles ; missiles ; bombes ; torpilles ; grenades ; composants pyrotechniques ; détonateurs ; amorces ; explosifs ; chargements propulsifs ; dispositif de sécurité et d'armement de munition ou de projectile.