Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pyro-MEMS
NEXTER Munitions, SA

Numéro de dépôt :
3731919
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2030
Pyro-MEMS de NEXTER Munitions

Présentation de la marque Pyro-MEMS

Déposée le 21 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) NEXTER Munitions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pyro-MEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEXTER Munitions domicilié(e) 13, route de la Minière - 78000 - Versailles - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 946 469 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie, SAS, M. Célanie Christian domicilié(e) 5, Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - Versailles Cedex - France.

La marque Pyro-MEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pyro-MEMS arrivera à expiration en date du 21 avril 2030.

NEXTER Munitions a également déposé les autres marques suivantes : XFOIL INIT , LUCHAIRE , PYRO TECH , SAMPAL , SHARD , WASP , ERDYX , SUPERSAFE , PULSAR , BLACKMOON


NEXTER Munitions, SA - 13, route de la Minière - 78000 - Versailles - France - SIREN 339946469


Cabinet Célanie, SAS, M. Célanie Christian - 5, Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - Versailles Cedex - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2020 n°2745771 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-17

Armes à feu ; munitions ; projectiles ; missiles ; bombes ; torpilles ; grenades ; composants pyrotechniques ; détonateurs ; amorces ; explosifs ; chargement propulsif ; dispositif de sécurité et d'armement de munition ou de projectile.