Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PDM728
NEXTER Munitions, société anonyme
Dixi Technologies, SAS

Numéro de dépôt :
3831649
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2021
PDM728 de NEXTER Munitions

Présentation de la marque PDM728

Déposée le 16 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) NEXTER Munitions et la Société par Action Simplifiée (SAS) Dixi Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PDM728 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) NEXTER Munitions domicilié(e) 13, route de la Minière - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) Dixi Technologies domicilié(e) 4 chemin de Palente - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque PDM728 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PDM728 est expirée depuis le 16 mai 2021.

NEXTER Munitions a également déposé les autres marques suivantes : XFOIL INIT , LUCHAIRE , PYRO TECH , SAMPAL , SHARD , WASP , ERDYX , SUPERSAFE , PULSAR , BLACKMOON


NEXTER Munitions, société anonyme - 13, route de la Minière - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 3

Dixi Technologies, SAS - 4 chemin de Palente - 25000 - BESANCON - France - SIREN 3


Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Inscription le 21 novembre 2011 - Changement de dénomination n°562704 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Armes à feu ; munitions ; projectiles ; fusées ; dispositifs de sécurité et d'armement ; composants pyrotechniques ; amorces ; détonateurs ; compositions pyrotechniques ; explosifs ; fusée pour obus d'artillerie ; fusée à faible vulnérabilité.