Déposée le 27 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) NEXTER Munitions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MINOTAUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEXTER Munitions domicilié(e) 13, route de la Minière - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 946 469 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque MINOTAUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEXTER Munitions, société anonyme - 13, route de la Minière - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 339946469
Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2000 n°2173904 - Publication au BOPI 2000-05-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16
Inscription le 18 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457352 - Publication au BOPI 2007-07-18
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2010 n°2446515 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-15
Véhicules aéronefs ou autres moyens de portage recevant les mines, munitions et les systèmes de lancement.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifices; systèmes de dispersion de mines couvrant les munitions du type pines et leurs boitiers lanceurs, leurs conteneurs et les systèmes de lancement et les modules de lancement
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MINOTAUR"