Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOINIT
NEXTER Munitions, société anonyme

Numéro de dépôt :
3861740
Date de dépôt :
26/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2021
BIOINIT de NEXTER Munitions

Présentation de la marque BIOINIT

Déposée le 26 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) NEXTER Munitions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOINIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEXTER Munitions domicilié(e) 13, route de la Minière - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 946 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque BIOINIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOINIT est expirée depuis le 26 septembre 2021.

NEXTER Munitions a également déposé les autres marques suivantes : XFOIL INIT , LUCHAIRE , PYRO TECH , SAMPAL , SHARD , WASP , ERDYX , SUPERSAFE , PULSAR , BLACKMOON


NEXTER Munitions, société anonyme - 13, route de la Minière - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 339946469


Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; composants pyrotechniques ; actionneur pyrotechnique ; pyromécanisme ; dispositif de sécurité et d'armement ; fusées ; amorces ; détonateurs ; relais d'amorçage ; composition d'amorçage non toxique pour munitions.