Déposée le 10 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) NEXTER Mechanics
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AFSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEXTER Mechanics domicilié(e) 13 route de la Minière - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 551 110 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque AFSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEXTER Mechanics, société anonyme - 13 route de la Minière - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 439551110
Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2011 n°2481775 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-07
Inscription le 7 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560897 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-07
Parties de machines ou de moteurs à savoir pompes, vannes, filtres, ressorts, régulateurs de pression ; Carburateurs ; Injecteurs pour moteur ; Soupapes de pression ; Alimentateurs pour carburateur ; Membranes de pompe. Relais électriques ; Canalisations électriques ; Jauges ; Mesureurs de pression ; Thermostats pour véhicules ; Systèmes de contrôle de remplissage de réservoirs ; Systèmes de sécurité de surpression pour réservoirs ; Bouchons indicateurs de pression pour valves. Soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; Réchauffeurs d'air. Accessoires pour véhicules à savoir circuits hydrauliques, valves de bandages, bouchons pour réservoirs à essence, réservoirs à essence, réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié, réservoirs pour gaz naturel comprimé, soupapes de sécurité pour réservoir sous pression, limiteur de remplissage pour réservoir sous pression, filtres pour réservoirs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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