Déposée le 3 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) NEXTER ELECTRONICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HCube Segma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEXTER ELECTRONICS domicilié(e) 13 Route de la Minière - 78034 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 568 700 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque HCube Segma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEXTER ELECTRONICS, Société Anonyme - 13 Route de la Minière - 78034 - VERSAILLES - France - SIREN 439568700
Cabinet Chaillot - 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Inscription le 9 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°762563 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09
Inscription le 6 janvier 2021 - Changement d'adresse n°807549 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-06
Batteries ; accumulateurs électriques ; groupes électrogènes ; piles à combustible ; appareil de commande pour groupe électrogène ; appareil de commande pour pile à combustible ; systèmes d'alimentation électrique ; systèmes portatifs de fourniture d'énergie.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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