Déposée le 23 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) NEXTER ELECTRONICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELECSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEXTER ELECTRONICS domicilié(e) 13 ROUTE DE LA MINIERE - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 568 700 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5 avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque ELECSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEXTER ELECTRONICS, Société Anonyme - 13 ROUTE DE LA MINIERE - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 439568700
Cabinet Célanie - 5 avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-02
Inscription le 14 décembre 2004 - Rejet partiel n°404115 - Publication au BOPI 2004-12-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30
Inscription le 29 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456310 - Publication au BOPI 2007-06-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2013 n°2546600 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-19
Inscription le 10 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768181 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-10
Appareils et instruments électriques, électrotechniques et électroniques pour des usages civils et militaires utilisés en infrastructures fixes ou sur systèmes, véhicules ou matériels mobiles, à savoir : interfaces homme-machines, appareils de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de messagerie graphique, de représentation graphique d'informations tactiques, pupitres, tableaux de bords, écran de visualisation et de représentations d'informations textuelles, graphiques ; appareils et instruments optiques de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; télémètre laser ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, notamment appareil optronique, caméra thermique, caméra couleur ; supports d'enregistrement magnétique, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés appareils de traitement de l'information et d'exécution de logiciels, ordinateurs ; appareils de communication, en particulier entre véhicules ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules, dispositifs de reconnaissance de véhicules ; appareils de gestion, de contrôle et de distribution d'énergie électrique ; appareils de contrôle-commande ; appareils et dispositifs permettant la validation, l'intégration, la simulation, le diagnostic et les tests d'équipements électriques et électroniques isolés ou assemblés. Services de réparation, d'entretien et de mise à jour d'équipements informatiques, électriques et électroniques pour matériels et systèmes militaires et civils ; services de surveillance, de gestion et de traitement de l'obsolescence des composants et des composés électroniques. Ingénierie informatique ; bureau d'étude, et conception de systèmes électriques et électroniques ; installation d'équipements électriques électroniques pour matériels et systèmes militaires et civils.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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