Déposée le 7 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEXITY LOGEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIO CONCEPT HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEXITY LOGEMENT domicilié(e) 1 Terrasse Bellini, TSA 48200 - 92919 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 381 821 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Francine Le Péchon-Joubert, De Gaulle, Fleurance et Associés domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.
La marque BIO CONCEPT HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEXITY LOGEMENT, Société par actions simplifiée - 1 Terrasse Bellini, TSA 48200 - 92919 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France - SIREN 399381821
Francine Le Péchon-Joubert, De Gaulle, Fleurance et Associés - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15
Inscription le 3 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°464743 - Publication au BOPI 2007-12-03
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2012 n°2502895 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-26
Inscription le 10 février 2015 - Changement d'adresse n°642579 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-10
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Forage de puits. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments. Nettoyage de fenêtres. Nettoyage de véhicules. Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. travaux de cordonnerie. Sciage. Broderie. Couture. Découpage. Polissage. Teinture de textile. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification de l'air. Vulcanisation. Décontamination de matériaux dangereux. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web) . Contrôle technique de véhicules automobiles. Décoration intérieure. Services de dessinateurs pour emballage. Services juridiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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