Déposée le 29 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEXIRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PHASEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEXIRA domicilié(e) 129 Chemin de Croisset - 76000 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 770 870 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PHASEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEXIRA, Société par Actions Simplifiée - 129 Chemin de Croisset - 76000 - ROUEN - France - SIREN 344770870
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Renouvellement sans limitation le 29 août 2014 n°2566578 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-08-29
Inscription le 6 octobre 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°632544 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06
Gommes d'acacia purifiées destinées aux industries alimentaires et pharmaceutiques ; mélanges de gomme d'acacia purifiée destinés aux industries alimentaires, pharmaceutiques, vétérinaires et cosmétiques ; colloïdes destinés aux industries alimentaires, pharmaceutiques, vétérinaires et cosmétiques ; carbo-hydrates d'origine végétale destinés aux industries alimentaires, pharmaceutiques, vétérinaires et cosmétiques. Colloïdes et gommes arabiques à usage alimentaire, extraits d'algue à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, gélatine pour aliments. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; colloïdes et gommes arabiques à usage alimentaire, algues (condiments), amidon à usage alimentaire, produits amylacés à usage alimentaire, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), gommes (sucreries), gommes à mâcher non à usage médical.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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