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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEXEYA FRANCE
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ADAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ADAS
NEXEYA FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4201421
Date de dépôt :
03/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2025
ADAS de NEXEYA FRANCE

Présentation de la marque ADAS

Déposée le 3 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEXEYA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEXEYA FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle de Thibaud, 6 rue des Frères Boudé - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 517 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LASSERRE Sabine domicilié(e) Route d'Elne - 66200 - MONTESCOT - France.

La marque ADAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADAS arrivera à expiration en date du 3 août 2025.

NEXEYA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EXITIALIS , SYSTEAM , MAGALI , GREENHARBOUR , HEMERIA


NEXEYA FRANCE, SAS - Zone Industrielle de Thibaud, 6 rue des Frères Boudé - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 325517621


Mme LASSERRE Sabine - Route d'Elne - 66200 - MONTESCOT - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Inscription le 2 décembre 2015 - Retrait partiel n°658778 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; A l'exclusion des produits liés aux solutions d'éclairage, matériels d'éclairage, appareils et installations d'éclairage et aux lampes.

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conception de systèmes informatiques ; A l'exclusion des services liés aux solutions d'éclairage, matériels d'éclairage, appareils et installations d'éclairage et aux lampes.