Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSAFE+
NEXELEC, SAS

Numéro de dépôt :
3898047
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/02/2022
INSAFE+ de NEXELEC

Présentation de la marque INSAFE+

Déposée le 16 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEXELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INSAFE+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEXELEC domicilié(e) 3 ROND POINT HENRI FRENAY, KEY WEST B23 - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 790 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXELEC, M. FRANK GREARD domicilié(e) 3 ROND POINT HENRI FRENAY, KEY WEST B23 - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque INSAFE+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSAFE+ arrivera à expiration en date du 16 février 2022.

NEXELEC a également déposé les autres marques suivantes : NEXELEC , INSAFE


NEXELEC, SAS - 3 ROND POINT HENRI FRENAY, KEY WEST B23 - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 518790449


NEXELEC, M. FRANK GREARD - 3 ROND POINT HENRI FRENAY, KEY WEST B23 - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 20 octobre 2020 - Changement d'adresse n°798695 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.