Déposée par voie électronique le 30 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEXELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INSAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEXELEC domicilié(e) 3 ROND POINT HENRI FRENAY - KEY WEST B23 - 13090 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 790 449 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXELEC domicilié(e) 3 ROND POINT HENRI FRENAY - KEY WEST B23 - 13008 - MARSEILLE - France.
La marque INSAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSAFE est expirée depuis le 30 janvier 2021.
NEXELEC a également déposé les autres marques suivantes : INSAFE+ , NEXELEC
NEXELEC, SAS - 3 ROND POINT HENRI FRENAY - KEY WEST B23 - 13090 - MARSEILLE - France - SIREN 518790449
NEXELEC - 3 ROND POINT HENRI FRENAY - KEY WEST B23 - 13008 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Inscription le 31 mai 2016 - Changement d'adresse n°670923 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31
Inscription le 29 septembre 2016 - Changement d'adresse n°685573 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-09-29
Inscription le 28 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691777 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-28
Inscription le 20 octobre 2020 - Changement d'adresse n°798694 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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