Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSAFE
NEXELEC, SAS

Numéro de dépôt :
3801795
Date de dépôt :
30/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2021
INSAFE de NEXELEC

Présentation de la marque INSAFE

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEXELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEXELEC domicilié(e) 3 ROND POINT HENRI FRENAY - KEY WEST B23 - 13090 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 790 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXELEC domicilié(e) 3 ROND POINT HENRI FRENAY - KEY WEST B23 - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque INSAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSAFE arrivera à expiration en date du 30 janvier 2021.

NEXELEC a également déposé les autres marques suivantes : INSAFE+ , NEXELEC


NEXELEC, SAS - 3 ROND POINT HENRI FRENAY - KEY WEST B23 - 13090 - MARSEILLE - France - SIREN 518790449


NEXELEC - 3 ROND POINT HENRI FRENAY - KEY WEST B23 - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 31 mai 2016 - Changement d'adresse n°670923 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31

Inscription le 29 septembre 2016 - Changement d'adresse n°685573 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-09-29

Inscription le 28 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691777 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-28

Inscription le 20 octobre 2020 - Changement d'adresse n°798694 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.