Déposée le 24 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) NEXANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SUTA-FLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-20 du 15 mai 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEXANS domicilié(e) 8 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 525 852 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRUNO LHERMET, Mme ORSEL des SAGETS Laurence domicilié(e) 85 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque SUTA-FLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEXANS, société anonyme - 8 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France - SIREN 393525852
CABINET BRUNO LHERMET, Mme ORSEL des SAGETS Laurence - 85 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Inscription le 28 mai 2018 - Changement d'adresse n°724664 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-28
Raccords métalliques pour tubes et câbles métalliques ombilicaux (non électriques). Terminaisons métalliques pour tubes métalliques à savoir raccords métalliques pour tubes métalliques. Tubes et câbles ombilicaux métalliques, tubes en acier, tuyaux métalliques, tuyaux en acier destinés au transport d'énergie, de télécommunications, de fluides et de produits chimiques. Terminaisons métalliques pour cables métalliques ombilicaux à savoir raccords métalliques pour cables métalliques.
Câbles électriques, câbles de télécommunication, câbles à fibre optique ; conducteurs électriques et raccordements électriques pour câbles électriques sous-marins ;
Tuyaux flexibles non métalliques, tubes non métalliques à savoir tubes thermoplastiques, raccords de tuyaux non métalliques ; isolants pour câbles.
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