TITARC
Présentation de la marque TITARC
Déposée le 19 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEXANS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TITARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TITARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TITARC est expirée depuis le 19 décembre 2021.
NEXANS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°306912 - Publication au BOPI 2000-09-05
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2001 n°2207114 - Publication au BOPI 2001-10-05
Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 5 septembre 2000 - Changement d'adresse n°306913 - Publication au BOPI 2000-09-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Inscription le 13 avril 2010 - Changement d'adresse n°521419 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2011 n°2483501 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-08
Inscription le 22 février 2018 - Changement d'adresse n°717301 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-22