Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Nexans France, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE

Numéro de dépôt :
93458237
Date de dépôt :
05/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2023

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nexans France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Nexans France domicilié(e) 4/10 rue Mozart - 92110 - CLICHY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bruno Lhermet domicilié(e) 85 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458237.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 5 mars 2023.

Nexans France a également déposé les autres marques suivantes : G GORSE , (Marque figurative) , MILLIFLEX , BUFLEX , CABLERIES DE LENS , , GIGALITE , FITE , DISTRICÂBLE , COVERAL


Nexans France, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE - 4/10 rue Mozart - 92110 - CLICHY - France


Cabinet Bruno Lhermet - 85 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Renouvellement sans limitation le 28 février 2003 n°2237776 - Publication au BOPI 2003-02-28

Inscription le 19 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°311853 - Publication au BOPI 2000-10-19

Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 19 octobre 2000 - Changement d'adresse n°311854 - Publication au BOPI 2000-10-19

Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 13 février 2013 n°2521576 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-13

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