(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nexans France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458237.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 5 mars 2023.
Nexans France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33
Renouvellement sans limitation le 28 février 2003 n°2237776 - Publication au BOPI 2003-02-28
Inscription le 19 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°311853 - Publication au BOPI 2000-10-19
Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 19 octobre 2000 - Changement d'adresse n°311854 - Publication au BOPI 2000-10-19
Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05
Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15
Renouvellement sans limitation le 13 février 2013 n°2521576 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-13