(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nexans France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648566.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 6 novembre 2020.
Nexans France a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2000 n°2183408 - Publication au BOPI 2000-10-05
Inscription le 27 décembre 1999 - Changement de dénomination n°293206 - Publication au BOPI 1999-12-27
Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 9 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°300627 - Publication au BOPI 2000-05-09
Inscription le 9 mai 2000 - Changement d'adresse n°300629 - Publication au BOPI 2000-05-09
Inscription le 9 mai 2000 - Changement de dénomination n°300628 - Publication au BOPI 2000-05-09
Inscription le 27 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°293207 - Publication au BOPI 1999-12-27
Inscription le 13 avril 2010 - Changement d'adresse n°521419 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2010 n°2452776 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-08