Déposée le 17 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEXANS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GORSE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEXANS FRANCE domicilié(e) 16, rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2332942) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 593 230 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2332942) - 75001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEXANS FRANCE Société par Actions Simplifiée - 16, rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2332942) - 75008 - France - SIREN 428593230
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2332942) - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30
Inscription le 5 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242441 - Publication au BOPI 1997-09-05
Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2007 n°2332942 - Publication au BOPI 2007-01-30
Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05
Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13
Inscription le 13 avril 2010 - Changement d'adresse n°521419 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13
Câbles électriques et téléphoniques. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismespour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, et les ordinateurs; extincteurs"
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