Marque expirée - Marque en non vigueur

GORSE
NEXANS FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97664069
Date de dépôt :
17/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2017

Présentation de la marque GORSE

Déposée le 17 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEXANS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GORSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEXANS FRANCE domicilié(e) 16, rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2332942) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 593 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2332942) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GORSE est expirée depuis le 17 février 2017.

NEXANS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : G GORSE , (Marque figurative) , MILLIFLEX , BUFLEX , CABLERIES DE LENS , , GIGALITE , FITE , DISTRICÂBLE , COVERAL


NEXANS FRANCE Société par Actions Simplifiée - 16, rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2332942) - 75008 - France - SIREN 428593230


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2332942) - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Inscription le 5 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242441 - Publication au BOPI 1997-09-05

Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2007 n°2332942 - Publication au BOPI 2007-01-30

Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Inscription le 13 avril 2010 - Changement d'adresse n°521419 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Câbles électriques et téléphoniques. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismespour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, et les ordinateurs; extincteurs"