Déposée le 2 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) NEWTREE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEWTREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEWTREE domicilié(e) Boulevard du Souverain 207 boîte 3 - 1160 BRUXELLES - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRONOVEM MARKS, SA domicilié(e) 158 avenue Josse Goffin - B 1082 BRUXELLES - Belgique.
La marque NEWTREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEWTREE, Société Anonyme - Boulevard du Souverain 207 boîte 3 - 1160 BRUXELLES - Belgique
PRONOVEM MARKS, SA - 158 avenue Josse Goffin - B 1082 BRUXELLES - Belgique
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512531 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2011 n°2469361 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-04-29
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tofu ; repas complets composés des produits mentionnés ci-dessus ; compléments et suppléments alimentaires, et concentrés alimentaires pour autant que compris dans cette classe (également sous la forme de pilules, capsules et tablettes). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; repas complets composés des produits ci-dessus ; compléments, suppléments et concentrés alimentaires pour autant que compris dans cette classe (également sous la forme de pilules, capsules et tablettes). Graines ; fruits et légumes frais ; malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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