Déposée le 25 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Newtone Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Monescan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Newtone Technologies domicilié(e) 66 rue de la villette,69425 LYON Cedex 03 - 69425 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 833 808 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Newtone Technologies domicilié(e) 66 rue de la villette,69425 LYON Cedex 03 - 69425 - France.
La marque Monescan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Newtone Technologies SARL - 66 rue de la villette,69425 LYON Cedex 03 - 69425 - France - SIREN 479833808
Newtone Technologies - 66 rue de la villette,69425 LYON Cedex 03 - 69425 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Inscription le 24 octobre 2011 - Changement d'adresse n°560470 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-24
Instruments et appareils de mesure, instruments et appareils de tests et de diagnostics non médical ; capteurs optiques, analyse numérique de couleur, d'encres, de papier, de monnaies, de surfaces colorées. Appareils d'analyse non à usage médical. Ingenierie, recherche et developpement pour des tiers pour des instruments liés à la colorimétrie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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