Déposée le 19 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Newtone Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LEDSCAN »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Newtone Technologies domicilié(e) 5 Cours Franklin Roosevelt,69006 LYON - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 833 808 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Newtone Technologies domicilié(e) 5 Cours Franklin Roosevelt,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Newtone Technologies sarl - 5 Cours Franklin Roosevelt,69006 LYON - 69006 - France - SIREN 479833808
Newtone Technologies - 5 Cours Franklin Roosevelt,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08
Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43
Inscription le 24 octobre 2011 - Changement d'adresse n°560470 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-24
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
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