Déposée le 29 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Newtone Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ColorCloud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Newtone Technologies domicilié(e) 17 Cours de la Liberté - 69003 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 833 808 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Newtone Technologies, M. JEAN-MICHEL DELAVAL domicilié(e) 17 Cours de la Liberté - 69003 - Lyon - France.
La marque ColorCloud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Newtone Technologies, SARL - 17 Cours de la Liberté - 69003 - Lyon - France - SIREN 479833808
Newtone Technologies, M. JEAN-MICHEL DELAVAL - 17 Cours de la Liberté - 69003 - Lyon - France
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils et logiciels d'analyse numérique des couleurs, de brillance, de texture. Appareils et logiciels pour la mesure de surfaces colorées et la mesure de l'apparence ; Logiciel de visualisation, d'analyse, de traitement d'images et de bases de données ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; authentification d'oeuvres d'art ; Logiciels d'analyse numérique des couleurs, de brillance, de texture. Logiciels pour la mesure de surfaces colorées et la mesure de l'apparence ; Logiciel de visualisation, d'analyse, de traitement d'images et de bases de données.
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