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Marques déposées par la société étrangère NEWTON TOOL AND MFG. COMPANY
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MONARCH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONARCH
NEWTON TOOL AND MFG. COMPANY, INC., Société de droit américain

Numéro de dépôt :
1474038
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2028

Présentation de la marque MONARCH

Déposée le 30 juin 1988 par la société étrangère NEWTON TOOL AND MFG. COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère NEWTON TOOL AND MFG. COMPANY domicilié(e) 500 Pedricktown Road, Swedesboro - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Madeuf, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque MONARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONARCH arrivera à expiration en date du 30 juin 2028.


NEWTON TOOL AND MFG. COMPANY, INC., Société de droit américain - 500 Pedricktown Road, Swedesboro - États-Unis


Cabinet Madeuf, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 2008 n°2367884 - Publication au BOPI 2008-03-25

Inscription le 14 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370824 - Publication au BOPI 2003-05-14

Renouvellement sans limitation n°2118795 - Publication au BOPI 1998-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2018 n°2685866 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-06-26

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.