Déposée par voie électronique le 23 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWTECH CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NEWTECH CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-24 du 13 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWTECH CONCEPT domicilié(e) 20 rue du Coteau - 91570 - BIEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 827 803 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEWTECH CONCEPT, M. JOSEPH IRVING domicilié(e) 20 rue du Coteau - 91570 - BIEVRES - France.
La marque NEWTECH CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention.
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