Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TELPASS
Numéro de dépôt :
1585706
Date de dépôt :
29/03/1990
Lieu de dépôt :
MONTEREAU
Date d'expiration :
29/03/2000
Présentation de la marque TELPASS
Déposée le 29 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEWSPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTEREAU), la marque française « TELPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TELPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELPASS est expirée depuis le 29 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38