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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEWSOFT
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SUBTIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBTIL
NEWSOFT SARL

Numéro de dépôt :
1491327
Date de dépôt :
23/09/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/1998

Présentation de la marque SUBTIL

Déposée le 23 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEWSOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUBTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEWSOFT domicilié(e) 47, Bd Gambetta, 06110 LE CANNET. - France.

La marque SUBTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

NEWSOFT a également déposé les autres marques suivantes : NEW-COMPTA , CADULOGIC , NEW-BASE , NEW-GRAPH , NEWSOFT , NEW-TEXTE , NEW-DEMO , NEW-GEN , NEW-GEST , NEW-IMMOS


NEWSOFT SARL - 47, Bd Gambetta, 06110 LE CANNET. - France


Inscription le 19 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49510 - Publication au BOPI 1990-11-19

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.