Déposée le 17 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWSMED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MONITEUR HOSPITALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-08 du 24 février 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWSMED domicilié(e) 8 rue Montesquieu - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 007 983 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque LE MONITEUR HOSPITALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3403806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEWSMED, Société par actions simplifiée - 8 rue Montesquieu - 75001 - PARIS - France - SIREN 790007983
ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Inscription le 13 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470643 - Publication au BOPI 2008-03-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25
Inscription le 13 mars 2008 - Changement de dénomination n°470644 - Publication au BOPI 2008-03-13
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08
Inscription le 14 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616576 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-14
Renouvellement avec limitation le 27 avril 2016 n°2616739 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-27
Inscription le 28 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°750816 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-09-28
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, vidéo, radiophoniques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et ou numériques, disques acoustiques. Supports d'enregistrements sonores, films pour l'enregistrement des sons, supports de données magnétiques, optiques et ou numériques. Disques compacts audio et ou vidéo. Logiciels, progiciels. Cédéroms. DVD. Ecrans vidéo. Agendas électroniques. Pellicules (films) impressionnées. Films cinématographiques impressionnés. ; Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. Livres, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines. ; Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition et publication de livres, de revues, de périodiques. Publication de textes autres que publicitaires. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès notamment dans le domaine médical ou de la santé. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs notamment dans le domaine médical ou de la santé. Edition de logiciels. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine culturel, éducatif ou notamment dans le domaine médical et de la santé.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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