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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) newrhone millesimes
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la font du puy
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la font du puy
newrhone millesimes, sas

Numéro de dépôt :
4368915
Date de dépôt :
15/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2027
la font du puy de newrhone millesimes

Présentation de la marque la font du puy

Déposée par voie électronique le 15 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) newrhone millesimes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la font du puy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) newrhone millesimes domicilié(e) 4 passage montgallet - 75012 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 780 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. catherine denoun domicilié(e) 11 rue guenegaud - 75006 - paris - France.

La marque la font du puy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la font du puy arrivera à expiration en date du 15 juin 2027.

newrhone millesimes a également déposé les autres marques suivantes : ROMAIN DUVERNAY , lariboisiere , new Rhône , NEWRHONE , la font du mas , R


newrhone millesimes, sas - 4 passage montgallet - 75012 - paris - France - SIREN 817780307


Mme. catherine denoun - 11 rue guenegaud - 75006 - paris - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.