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setsun FRENCH SELTZER EAU PETILLANTE ALCOOLISEE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

setsun FRENCH SELTZER EAU PETILLANTE ALCOOLISEE
Newpal

Numéro de dépôt :
4674674
Date de dépôt :
14/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2030
setsun FRENCH SELTZER EAU PETILLANTE ALCOOLISEE de Newpal

Présentation de la marque setsun FRENCH SELTZER EAU PETILLANTE ALCOOLISEE

Déposée par voie électronique le 14 août 2020 par Newpal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « setsun FRENCH SELTZER EAU PETILLANTE ALCOOLISEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-36 du 4 septembre 2020.

Le déposant est Newpal domicilié(e) 49 Rue de Ponthieu - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Newpal, Monsieur Zacharie Luzolo domicilié(e) 46 Rue Racine - 92120 - Montrouge - France.

La marque setsun FRENCH SELTZER EAU PETILLANTE ALCOOLISEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4674674.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque setsun FRENCH SELTZER EAU PETILLANTE ALCOOLISEE arrivera à expiration en date du 14 août 2030.

Newpal a également déposé les autres marques suivantes : SETSUN , OCLA


Newpal - 49 Rue de Ponthieu - 75008 - Paris - France


Newpal, Monsieur Zacharie Luzolo - 46 Rue Racine - 92120 - Montrouge - France


Publication - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Panachés ; eaux minérales et gazéifiées et autres produits à boire sans alcool; boissons aux fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour la fabrication de produits à boire ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Eaux minérales (boissons) ; limonades; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; brandy, gin, liqueurs, rhum, vodka, whisky, vins; spiritueux; cocktails; cidre; cidre alcoolisé; extraits alcoolisées; essences alcoolisées; boissons alcoolisées à base de fruits, de jus de fruits ou d'essence de fruits; boissons alcoolisées à base de légumes, de jus de légumes ou d'essence de légumes; mélanges contenant l'un des produits alcoolisés mentionnés ci-dessus; préparations pour faire l'un des produits alcoolisés mentionnés ci-dessus. eau de Seltz alcoolisée; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.