Marque enregistrée - Marque en vigueur

SETSUN
NEWPAL

Numéro de dépôt :
4658699
Date de dépôt :
19/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2030
SETSUN de NEWPAL

Présentation de la marque SETSUN

Déposée par voie électronique le 19 juin 2020 par NEWPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SETSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est NEWPAL domicilié(e) 49 Rue de Ponthieu - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEWPAL, Monsieur Zacharie Luzolo domicilié(e) 46 Rue racine - 92120 - Montrouge - France.

La marque SETSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4658699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SETSUN arrivera à expiration en date du 19 juin 2030.

NEWPAL a également déposé les autres marques suivantes : OCLA , setsun FRENCH SELTZER EAU PETILLANTE ALCOOLISEE


NEWPAL - 49 Rue de Ponthieu - 75008 - PARIS - France


NEWPAL, Monsieur Zacharie Luzolo - 46 Rue racine - 92120 - Montrouge - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Panachés ; eaux minérales et gazéifiées et autres produits à boire sans alcool; boissons aux fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour la fabrication de produits à boire ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Eaux minérales (boissons) ; limonades ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; brandy, gin, liqueurs, rhum, vodka, whisky, vins; spiritueux; cocktails; cidre; cidre alcoolisé; extraits alcoolisées; essences alcoolisées; boissons alcoolisées à base de fruits, de jus de fruits ou d'essence de fruits; boissons alcoolisées à base de légumes, de jus de légumes ou d'essence de légumes; mélanges contenant l'un des produits alcoolisés mentionnés ci-dessus; préparations pour faire l'un des produits alcoolisés mentionnés ci-dessus. Eau de Seltz alcoolisée.