Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWPAC
/
COGENPAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COGENPAC
NEWPAC, SAS

Numéro de dépôt :
4186130
Date de dépôt :
04/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2025
COGENPAC de NEWPAC

Présentation de la marque COGENPAC

Déposée par voie électronique le 4 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COGENPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWPAC domicilié(e) 5 rue du Canal - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 558 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEWPAC, M. Louis LEULLIEUX domicilié(e) 5 rue du Canal - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque COGENPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGENPAC arrivera à expiration en date du 4 juin 2025.

NEWPAC a également déposé les autres marques suivantes : EOLPAC , SOLARPAC


NEWPAC, SAS - 5 rue du Canal - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 803558865


NEWPAC, M. Louis LEULLIEUX - 5 rue du Canal - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.