Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATHIS
NEWMEDIC FRANCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
93475112
Date de dépôt :
02/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2003

Présentation de la marque ATHIS

Déposée le 2 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEWMEDIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATHIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEWMEDIC FRANCE domicilié(e) 38, rue Saint Joseph, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 671 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEWMEDIC FRANCE Monsieur Fred MIANO - France.

La marque ATHIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATHIS est expirée depuis le 2 juillet 2003.

NEWMEDIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CORYX


NEWMEDIC FRANCE (S.A.R.L.) - 38, rue Saint Joseph, 31400 TOULOUSE - France - SIREN 353671787


NEWMEDIC FRANCE Monsieur Fred MIANO - France


Inscription le 29 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414624 - Publication au BOPI 2005-06-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

- Produits pharmaceutiques, médicaux - Appareils et instruments scientifiques, électroniques, de mesurage, de contrôle, de diagnostic, de traitement d'information - Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.