Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paul Le BON
NEWMAN Henry, Domaine Thévenot, ALOXE-COURTON. 21240 SAVIGNY LES BEAUNE.

Numéro de dépôt :
1269907
Date de dépôt :
27/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/1994

Présentation de la marque Paul Le BON

Déposée le 27 avril 1984 par NEWMAN Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Paul Le BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NEWMAN Henry, Domaine Thévenot, ALOXE-COURTON. 21240 SAVIGNY LES BEAUNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPADEM. - France.

La marque Paul Le BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paul Le BON est expirée depuis le 27 avril 1994.

NEWMAN Henry a également déposé les autres marques suivantes : Jacques BONNEVIE , Henry de NEUBOURG


NEWMAN Henry, Domaine Thévenot, ALOXE-COURTON. 21240 SAVIGNY LES BEAUNE. - France


SPADEM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).