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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCEde droit français
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CAROLINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAROLINE
NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCE (SA) (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
1583819
Date de dépôt :
28/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2010

Présentation de la marque CAROLINE

Déposée le 28 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCEde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAROLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCEde droit français domicilié(e) Route d'Achères, Tremblay Les Villages, 28170 CHATEAUNEUF EN THYMERAIS (dossier no 2168261) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 003 642 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2168261) - France.

La marque CAROLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAROLINE est expirée depuis le 28 mars 2010.


NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCE (SA) (société anonyme de droit français) - Route d'Achères, Tremblay Les Villages, 28170 CHATEAUNEUF EN THYMERAIS (dossier no 2168261) - France - SIREN 552003642


OFFICE BLETRY - (dossier no 2168261) - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2000 n°2168261 - Publication au BOPI 2000-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Inscription le 21 mars 2000 - Changement de dénomination n°297847 - Publication au BOPI 2000-03-21

Inscription le 21 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297846 - Publication au BOPI 2000-03-21

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).