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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCE
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L'@telier du jour MEMBER OF THE PACIFIC INTERNATIONAL GROUP
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'@telier du jour MEMBER OF THE PACIFIC INTERNATIONAL GROUP
NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCE SA

Numéro de dépôt :
3475492
Date de dépôt :
16/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2017
L\'@telier du jour MEMBER OF THE PACIFIC INTERNATIONAL GROUP de NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCE

Présentation de la marque L'@telier du jour MEMBER OF THE PACIFIC INTERNATIONAL GROUP

Déposée le 16 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'@telier du jour MEMBER OF THE PACIFIC INTERNATIONAL GROUP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCE domicilié(e) 2 ROUTE D ACHERES,28170 TREMBLAY LES VILLAGES - 28170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 003 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCE domicilié(e) 2 ROUTE D ACHERES,28170 TREMBLAY LES VILLAGES - 28170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'@telier du jour MEMBER OF THE PACIFIC INTERNATIONAL GROUP est expirée depuis le 16 janvier 2017.

NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : @TELIER DU JOUR (L') , ROUSSEL


NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCE SA - 2 ROUTE D ACHERES,28170 TREMBLAY LES VILLAGES - 28170 - France - SIREN 552003642


NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCE - 2 ROUTE D ACHERES,28170 TREMBLAY LES VILLAGES - 28170 - France


Inscription le 5 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492297 - Publication au BOPI 2009-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).