Déposée le 7 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « @TELIER DU JOUR (L') »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCE domicilié(e) 2 Route d'Achères,28170 TREMBLAY LES VILLAGES - 28170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 003 642 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCE domicilié(e) 2 Route d'Achères,28170 TREMBLAY LES VILLAGES - 28170 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCE SA - 2 Route d'Achères,28170 TREMBLAY LES VILLAGES - 28170 - France - SIREN 552003642
NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCE - 2 Route d'Achères,28170 TREMBLAY LES VILLAGES - 28170 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20
Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03
Couleurs ; vernis ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de plastiques – cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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