Déposée le 7 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWDEAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « TRAUMAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWDEAL domicilié(e) Immeuble Sequoia 2 – Parc Technologique de la Porte des Alpes, 97 Allée Alexandre Borodine - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 111 510 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mle FAYETTE Nathalie domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque TRAUMAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEWDEAL, Société par actions simplifiée - Immeuble Sequoia 2 – Parc Technologique de la Porte des Alpes, 97 Allée Alexandre Borodine - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 412111510
MARK & LAW, Mle FAYETTE Nathalie - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Inscription le 11 avril 2006 - Changement de nature juridique n°431930 - Publication au BOPI 2006-04-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Inscription le 30 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510877 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30
Inscription le 30 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510876 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30
Inscription le 30 novembre 2009 - Changement d'adresse n°510875 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30
Renouvellement sans limitation le 22 août 2014 n°2565628 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-22
Adjuvant à usage médical,, anesthésiques, analgésiques, antiseptiques, bandes adhésives pour la médecine, ciment d'os pour la chirurgie et l'orthopédie ; coton hydrophile ; implants chirurgicaux [tissus vivants] ; produits pharmaceutiques ; sparadrap ; tissus chirurgicaux. Matériel chirurgical d'orthopédie et de traumatologie ; plaque chirurgicale pour les fractures de col de fémur ; implants chirurgicaux artificiels pour l'ostéosynthèse de traumatologie et d'orthopédie des membres et du tronc ; prothèses articulaires, matériel ancillaire ; vis chirurgicales ; implants chirurgicaux artificiels ; broches chirurgicales ; appareils et instruments chirurgicaux, dentaires, vétérinaires ; membres artificiels ; articles orthopédiques ; ceintures orthopédiques ; chaussures orthopédiques ; implants artificiels pour comblement de cavités osseuses ; substituts osseux ; matières artificielles pour greffes osseuses.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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