Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTEM
NEWDEAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3289024
Date de dépôt :
30/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/04/2014
TOTEM de NEWDEAL

Présentation de la marque TOTEM

Déposée le 30 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) NEWDEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TOTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEWDEAL domicilié(e) 10, place d'Helvétie,69006 LYON - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 111 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France.

La marque TOTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTEM est expirée depuis le 30 avril 2014.

NEWDEAL a également déposé les autres marques suivantes : K-FIX , NEXT WAVE , TRAUMAX , PANTA , ASTUS , ADVANSYS , T.A.C'PIN , ACHILLON , ICOS , TIBIAXYS


NEWDEAL Société Anonyme - 10, place d'Helvétie,69006 LYON - 69006 - France - SIREN 412111510


MARK & LAW - 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Matériel chirurgical et médical d'ostéosynthèse ; clou d'arthrodèse implants chirurgicaux artificiels pour l'ostéosynthèse de traumatologie et d'orthopédie des membres et du tronc ; prothèses articulaires, matériel anciliaire ; vis chirurgicales ; broches chirurgicales.