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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWDEAL
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TIBIAXYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TIBIAXYS
NEWDEAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3523663
Date de dépôt :
11/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/09/2027
TIBIAXYS de NEWDEAL

Présentation de la marque TIBIAXYS

Déposée le 11 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWDEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TIBIAXYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-42 du 19 octobre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWDEAL domicilié(e) 97 Allée Alexandre Borodine, Immeuble Sequoia 2, Parc Technologique de la Porte des Alpes - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 111 510 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque TIBIAXYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3523663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIBIAXYS arrivera à expiration en date du 11 septembre 2027.

NEWDEAL a également déposé les autres marques suivantes : K-FIX , NEXT WAVE , TRAUMAX , PANTA , ASTUS , ADVANSYS , T.A.C'PIN , ACHILLON , ICOS , SOLUSTAPLE


NEWDEAL, Société par actions simplifiée - 97 Allée Alexandre Borodine, Immeuble Sequoia 2, Parc Technologique de la Porte des Alpes - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 412111510


MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Renouvellement sans limitation le 18 août 2017 n°2657354 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-18

Matériel chirurgical d'orthopédie et de traumatologie ; implants chirurgicaux artificiels pour l'ostéosynthèse de traumatologie et d'orthopédie des membres et du tronc ; prothèses articulaires ; vis chirurgicales ; implants chirurgicaux artificiels ; broches chirurgicales ; appareils et instruments chirurgicaux, à savoir plaques pour ostéotomie du tibia distal ; plaques pour arthrodèse de la cheville ; plaques de fixation pour le péroné ; vis chirurgicales de fixation des plaques ; prothèses articulaires ; broches chirurgicales ; clous d'arthrodèse ; chevilles ; matériel ancillaire, à savoir guides de positionnement.