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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWDEAL
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PANTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PANTA
NEWDEAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3348763
Date de dépôt :
24/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/03/2025
PANTA de NEWDEAL

Présentation de la marque PANTA

Déposée le 24 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWDEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWDEAL domicilié(e) Parc Technologique de la Porte des Alpes, 97 Allée Alexandre Borodine, Immeuble Sequoia 2 - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 111 510 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mle FAYETTE Nathalie domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque PANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANTA arrivera à expiration en date du 24 mars 2025.

NEWDEAL a également déposé les autres marques suivantes : K-FIX , NEXT WAVE , TRAUMAX , ASTUS , ADVANSYS , T.A.C'PIN , ACHILLON , ICOS , TIBIAXYS , SOLUSTAPLE


NEWDEAL, Société par actions simplifiée - Parc Technologique de la Porte des Alpes, 97 Allée Alexandre Borodine, Immeuble Sequoia 2 - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 412111510


MARK & LAW, Mle FAYETTE Nathalie - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2015 n°2581885 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-19

Matériel chirurgical et médical d'ostéosynthèse ; clou d'arthrodèse. Implants chirurgicaux artificiels pour l'ostéosynthèse de traumatologie et d'orthopédie des membres et du tronc ; prothèses articulaires, matériel ancillaire ; vis chirurgicales ; broches chirurgicales.