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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWDEAL
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IPP-ON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IPP-ON
NEWDEAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3508682
Date de dépôt :
25/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/06/2027
IPP-ON de NEWDEAL

Présentation de la marque IPP-ON

Déposée le 25 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWDEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « IPP-ON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-31 du 3 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWDEAL domicilié(e) Parc Technologique de la Porte des Alpes, 97 Allée Alexandre Borodine, Immeuble Sequoia 2 - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 111 510 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque IPP-ON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3508682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IPP-ON arrivera à expiration en date du 25 juin 2027.

NEWDEAL a également déposé les autres marques suivantes : K-FIX , NEXT WAVE , TRAUMAX , PANTA , ASTUS , ADVANSYS , T.A.C'PIN , ACHILLON , ICOS , TIBIAXYS


NEWDEAL, Société par actions simplifiée - Parc Technologique de la Porte des Alpes, 97 Allée Alexandre Borodine, Immeuble Sequoia 2 - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 412111510


MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2017 n°2650660 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-06-01

– implant chirurgical pour bloquer l'articulation inter phalangienne proximale du pied ; matériel chirurgical d'orthopédie, d'ostéosynthèse et de traumatologie à savoir implants chirurgicaux artificiels pour l'ostéosynthèse de traumatologie et d'orthopédie des membres et du tronc ; prothèses articulaires ; vis chirurgicales ; broches chirurgicales ; clous d'arthrodèse ; chevilles ; matériel ancillaire, à savoir guides de positionnement ; instruments chirurgicaux à savoir impacteurs.