Marque expirée - Marque en non vigueur

HINTEGRA
NEWDEAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3014616
Date de dépôt :
10/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2020

Présentation de la marque HINTEGRA

Déposée le 10 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWDEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HINTEGRA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWDEAL domicilié(e) Immeuble Sequoia 97 allée Alexandre Borodine Parc technologique de la porte des Alpes - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 111 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HINTEGRA est expirée depuis le 10 mars 2020.

NEWDEAL a également déposé les autres marques suivantes : K-FIX , NEXT WAVE , TRAUMAX , PANTA , ASTUS , ADVANSYS , T.A.C'PIN , ACHILLON , ICOS , TIBIAXYS


NEWDEAL, Société par actions simplifiée - Immeuble Sequoia 97 allée Alexandre Borodine Parc technologique de la porte des Alpes - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 412111510


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Inscription le 22 août 2000 - Renonciation partielle n°306140 - Publication au BOPI 2000-08-22

Inscription le 26 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°425002 - Publication au BOPI 2005-12-26

Inscription le 5 février 2004 - Changement d'adresse n°386418 - Publication au BOPI 2004-02-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2010 n°2434663 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-17

Produits, vétérinaires et hygiéniques ; matériel pour pansements ; ; tissus chirurgicaux ; produits pour le diagnostic à usage médical.Appareils et instruments chirurgicaux, dentaires, vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; ceintures orthopédiques ; chaussures orthopédiques ; bandages orthopédiques pour les articulations ; matériel de suture ; agrafes chirurgicales ; vis chirurgicales ; prothèses ; prothèses de la cheville ; appareils pour l'analyse ou pour le diagnostic à usage médical ; bistouris ; brancards pour malades ; ceintures médicales ; appareils médicaux pour exercices corporels ; écrans radiologiques à usage médical ; appareils pour massages esthétiques ; lasers à usage médical ; récipients pour l'application de médicaments ; appareils pour le traitement de la surdité ; vêtements spéciaux pour salles d'opérations.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.