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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NEWDEAL
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CALCANEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALCANEA
NEWDEAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3173032
Date de dépôt :
08/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
08/07/2012
CALCANEA de NEWDEAL

Présentation de la marque CALCANEA

Déposée le 8 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) NEWDEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CALCANEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEWDEAL domicilié(e) 31, av. de la Convention,38200 VIENNE - 38200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 111 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK &LAW domicilié(e) 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France.

La marque CALCANEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALCANEA est expirée depuis le 8 juillet 2012.

NEWDEAL a également déposé les autres marques suivantes : K-FIX , NEXT WAVE , TRAUMAX , PANTA , ASTUS , ADVANSYS , T.A.C'PIN , ACHILLON , ICOS , TIBIAXYS


NEWDEAL Société Anonyme - 31, av. de la Convention,38200 VIENNE - 38200 - France - SIREN 412111510


MARK &LAW - 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Inscription le 5 février 2004 - Changement d'adresse n°386418 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 26 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°425002 - Publication au BOPI 2005-12-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, vétérinaires ; membres artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; agrafes chirurgicales ; vis chirurgicales ; prothèses ; plaque d'ostéosynthèse pour fracture ; bandages orthopédiques pour les articulations ; bistouris ; lasers à usage médical ; seringues à usage médical.