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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWDEAL
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B-TWEEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

B-TWEEN
NEWDEAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3416773
Date de dépôt :
16/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/03/2016
B-TWEEN de NEWDEAL

Présentation de la marque B-TWEEN

Déposée le 16 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWDEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « B-TWEEN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWDEAL domicilié(e) 10, place d'Helvétie,69006 LYON - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 111 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B-TWEEN est expirée depuis le 16 mars 2016.

NEWDEAL a également déposé les autres marques suivantes : K-FIX , NEXT WAVE , TRAUMAX , PANTA , ASTUS , ADVANSYS , T.A.C'PIN , ACHILLON , ICOS , TIBIAXYS


NEWDEAL Société par actions simplifiée - 10, place d'Helvétie,69006 LYON - 69006 - France - SIREN 412111510


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

– matériel chirurgical d'orthopédie et de traumatologie ; implants chirurgicaux artificiels pour l'ostéosynthèse de traumatologie et d'orthopédie des membres et du tronc ; prothèses articulaires ; vis chirurgicales ; implants chirurgicaux artificiels ; broches chirurgicales ; appareils et instruments chirurgicaux.