Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUSALON
NEWCO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4165206
Date de dépôt :
17/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2025
TOUSALON de NEWCO

Présentation de la marque TOUSALON

Déposée par voie électronique le 17 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUSALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWCO domicilié(e) Parc Sud Galaxie, 9 rue des Tropiques - 38130 - ECHIROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 462 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TOUSALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUSALON arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.

NEWCO a également déposé les autres marques suivantes : CENTRALE Des Ventes , TOUSALON , BIEN CHEZ MOI , “ ZEN IDEA ” , GEM'E LA COMMUNICATION DANS TOUS SES ECLATS , BRILL'O flammes flottantes , PLAISIR DE L'INTERIEUR , LES BOUTIQUES TOUSALON , CÔTE INTERIEUR , RIVAGERME


NEWCO, Société par Actions Simplifiée - Parc Sud Galaxie, 9 rue des Tropiques - 38130 - ECHIROLLES - France - SIREN 410462360


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Meubles ; sièges ; fauteuils, chaises ; tabourets ; canapés, canapés convertibles, poufs ; lits ; literie (à l'exception du linge) ; chevets, commodes, bahuts, buffets, armoires ; meubles de rangement ; cintres pour vêtements ; portemanteaux ; bibliothèques ; bureaux, meubles de bureau ; tables, tables basses, dessertes ; meubles de télévision, meubles pour ordinateurs, meubles pour matériel audio et vidéo ; porte-revues ; éléments de meubles modulaires ; étagères ; glaces (miroirs) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière synthétique ; coffrets (meubles).