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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWCO
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L'INVENTAIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'INVENTAIRE
NEWCO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96623096
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2026

Présentation de la marque L'INVENTAIRE

Déposée le 24 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'INVENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEWCO domicilié(e) 9 rue des Tropiques - 38130 - ECHIROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 462 360 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque L'INVENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'INVENTAIRE arrivera à expiration en date du 24 avril 2026.

NEWCO a également déposé les autres marques suivantes : CENTRALE Des Ventes , TOUSALON , BIEN CHEZ MOI , “ ZEN IDEA ” , GEM'E LA COMMUNICATION DANS TOUS SES ECLATS , BRILL'O flammes flottantes , PLAISIR DE L'INTERIEUR , LES BOUTIQUES TOUSALON , CÔTE INTERIEUR , RIVAGERME


NEWCO, Société par Actions Simplifiée - 9 rue des Tropiques - 38130 - ECHIROLLES - France - SIREN 410462360


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 23 février 1999 - Résiliation de licence n°272700 - Publication au BOPI 1999-02-23

Inscription le 23 février 1999 - Résiliation de licence n°272701 - Publication au BOPI 1999-02-23

Inscription le 23 février 1999 - Résiliation de licence n°272702 - Publication au BOPI 1999-02-23

Inscription le 23 février 1999 - Résiliation de licence n°272703 - Publication au BOPI 1999-02-23

Inscription le 23 février 1999 - Résiliation de licence n°272699 - Publication au BOPI 1999-02-23

Inscription le 23 février 1999 - Résiliation de licence n°272698 - Publication au BOPI 1999-02-23

Inscription le 9 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268276 - Publication au BOPI 1998-12-09

Inscription le 23 février 1999 - Résiliation de licence n°272696 - Publication au BOPI 1999-02-23

Inscription le 23 février 1999 - Résiliation de licence n°272697 - Publication au BOPI 1999-02-23

Inscription le 23 février 1999 - Résiliation de licence n°272704 - Publication au BOPI 1999-02-23

Inscription le 23 février 1999 - Résiliation de licence n°272705 - Publication au BOPI 1999-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-47

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2006 n°2311961 - Publication au BOPI 2006-04-05

- Publication au BOPI

Inscription le 24 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421105 - Publication au BOPI 2005-10-24

Inscription le 20 octobre 1999 - Concession de licence n°287039 - Publication au BOPI 1999-10-20

Inscription le 22 mars 1999 - Résiliation de licence n°274137 - Publication au BOPI 1999-03-22

Inscription le 12 juillet 1999 - Concession de licence n°281082 - Publication au BOPI 1999-07-12

Inscription le 22 septembre 1999 - Concession de licence n°285104 - Publication au BOPI 1999-09-22

Inscription le 24 avril 1996 - Concession de licence n°249473 - Publication au BOPI 1996-04-24

Inscription le 5 octobre 1998 - Concession de licence n°263575 - Publication au BOPI 1998-10-05

Inscription le 3 avril 1997 - Concession de licence n°235222 - Publication au BOPI 1997-04-03

Inscription le 3 avril 1997 - Concession de licence n°235223 - Publication au BOPI 1997-04-03

Inscription le 9 juin 1997 - Concession de licence n°238349 - Publication au BOPI 1997-06-09

Inscription le 9 juin 1997 - Concession de licence n°238350 - Publication au BOPI 1997-06-09

Inscription le 3 avril 1997 - Concession de licence n°235221 - Publication au BOPI 1997-04-03

Inscription le 3 avril 1997 - Concession de licence n°235220 - Publication au BOPI 1997-04-03

Inscription le 8 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208725 - Publication au BOPI 1996-11-08

Inscription le 3 avril 1997 - Concession de licence n°235218 - Publication au BOPI 1997-04-03

Inscription le 3 avril 1997 - Concession de licence n°235219 - Publication au BOPI 1997-04-03

Inscription le 7 septembre 1998 - Résiliation de licence n°261404 - Publication au BOPI 1998-09-07

Inscription le 13 octobre 1997 - Concession de licence n°244096 - Publication au BOPI 1997-10-13

Inscription le 6 novembre 1997 - Concession de licence n°245257 - Publication au BOPI 1997-11-06

Inscription le 14 novembre 1997 - Concession de licence n°245737 - Publication au BOPI 1997-11-14

Inscription le 19 février 1998 - Concession de licence n°250148 - Publication au BOPI 1998-02-19

Inscription le 7 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261403 - Publication au BOPI 1998-09-07

Inscription le 13 octobre 1997 - Concession de licence n°244097 - Publication au BOPI 1997-10-13

Inscription le 13 octobre 1997 - Concession de licence n°244102 - Publication au BOPI 1997-10-13

Inscription le 13 octobre 1997 - Concession de licence n°244099 - Publication au BOPI 1997-10-13

Inscription le 13 octobre 1997 - Concession de licence n°244098 - Publication au BOPI 1997-10-13

Inscription le 13 octobre 1997 - Concession de licence n°244100 - Publication au BOPI 1997-10-13

Inscription le 13 octobre 1997 - Concession de licence n°244101 - Publication au BOPI 1997-10-13

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2015 n°2605072 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-21

Inscription le 1 mars 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°663934 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Meubles Glaces, (miroirs) cadres, Literies à l'exception du linge Textiles, Tissus à usage textile, linge de maison, couvertures de lit.Tapis

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.