Déposée par voie électronique le 27 mai 2019 par NEWCLAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA PETITE ACADEMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-25 du 21 juin 2019.
Le déposant est NEWCLAN domicilié(e) 12 rue de Sèze - 69006 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LA PETITE ACADEMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4555043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25
Errata de la publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32
Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40
Logiciels de jeux; Logiciels éducatifs; Systèmes multimédia interactifs pour enfants composés de logiciels éducatifs; Logiciels pour jeux vidéo; Logiciels éducatifs pour enfants; Matériel informatique et logiciels éducatifs ; Films vidéo; Dessins animés; DVD; Publications électroniques téléchargeables; Applications éducatives pour tablettes; Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles; CD-ROM ; bandes vidéo, dessins animés, diapositives, supports de données optiques et magnétiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; lunettes ; lunettes 3D ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; maquettes d'architecture ; plans architecturaux ; bacs à peinture ; chevalets pour la peinture ; crayons pour la peinture ; palettes pour la peinture ; peintures à l'aquarelle ; reproductions de peintures ; rouleaux à peinture ; toiles pour la peinture ; agitateurs et spatules pour la peinture ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; coffrets de peinture pour l'art et l'artisanat ; gants pour l'application de peinture ; nécessaires à peinture pour artistes ; nécessaires à peinture pour enfants ; planches à dessin [articles de peinture] ; toiles de soie pour la peinture ; manuels de formation ; livres pour enfants ; argile à modeler pour enfants ; cahiers d'activités pour enfants ; kits de bricolage en papier pour enfants ; livres éducatifs interactifs pour enfants ; chevalets pour artistes ; fournitures scolaires ; manuels scolaires ;
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux, sacs à dos scolaires ; sacs pour livres scolaires ; cabas à roulettes ; étiquettes à bagages en carton ; étiquettes adhésives en cuir ; étuis en cuir ; fourre-tout pour vêtements de sport ; housses pour vêtements ; mallettes porte-documents ; pochettes en feutrine ; porte-documents pliants ; porte-cartes de visite ; sacs à bandoulière utilisés par des enfants ; sacs à dos de promenade ; sacs de sport polyvalents ; serviettes porte-documents en cuir ; serviettes d'écoliers ;
Meubles, glaces [miroirs], cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles (coquillages) ; écume de mer; ambre jaune ; coussins de décoration ; mobiles décoratifs ; attrape-rêves [décoration] ; décorations de fêtes en bois, autres que décorations pour arbres ; boîtes décoratives en bois ; décorations en matières plastiques pour gâteaux ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles [objets pour la décoration] ; décorations de paquet-cadeau en matières plastiques ; mobilier scolaire ; mobilier de chambre à coucher ;
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), cerfs-volants, modèles réduits de véhicules, masques de carnaval, jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, balles de jeu, ballons de jeu, billes de jeux, jeux de construction, marionnettes, peluches, poupées, jeux de société ; cartes à jouer ; puzzle ; mobilier pour maison de poupées ;
Services de vente au détail de matériels pour artistes ; services de vente au détail de jeux et jouets ; services de vente au détail de manuels, crayons, matériel pour la peinture, le coloriage, mise en place et réalisation d'expositions artistiques à des fins commerciales ou publicitaires ; galeries d'art marchandes (services de vente au détail d’oeuvres d'art) ; services de vente au détail d'oeuvres d'art fournis par des galeries d'art ; objets publicitaires ; prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises ; services de vente au détail de fournitures scolaires ;
Diffusion d'émissions ou de productions thématiques pour le cinéma et la télévision, y compris sur Internet, des réseaux de communication mobile et d'autres supports ;
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. organisation de festivals d'architecture à des fins culturelles ou de divertissement, organisation de manifestations dans le domaine de l'architecture à des fins culturelles ou éducatives ; organisation d'expositions dans le domaine de l'architecture à des fins culturelles ou éducatives ; services pédagogiques et d'enseignement concernant les arts, l'artisanat, les sports ou la culture générale ; enseignement de la peinture ; services de location de peintures et oeuvres calligraphiques ; formation ; formation des adultes, organisation de formations ; animation d'ateliers de formation ; animation d'ateliers [formation] ; éducation, enseignement et formation ; organisation de programmes de formation des jeunes ; publication de manuels d'éducation et de formation ; réalisation de cours de formation ; transmission de savoir-faire [formation] ; mise à disposition de cours de formation continue ; transmission de savoir-faire en tant que services de formation ; mise à disposition de services de divertissement éducatif pour enfants dans des centres parascolaires ; enseignement artistique ; mise à disposition d'informations pédagogiques ; mise en place d'événements à caractère pédagogique : galeries d'art à buts culturels ; galeries d'art à buts éducatifs ; galeries d'art à des fins éducatives ; services culturels, pédagogiques et de divertissement fournis par des galeries d'art ; galeries d'art à buts culturels ou éducatifs ; organisation de divertissement pour fêtes d'anniversaire ; Production de films autres que films publicitaires; Services de production de films d'animation et de téléfilms; Production de films sur DVD et CD-ROM; Production d'émissions radiophoniques; Production d'émissions télévisées; Publication multimédia; Publication de livres audio; Service de publication de livres et de revues électroniques en ligne; Publication de livres, de magazines, d'almanachs et de revues ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne; Location de films vidéo; Location de films cinématographiques et d'enregistrements sonores; Production d'enregistrements sonores et musicaux; Production de films d'animation ; production de téléfilms ; production de divertissement audio ; production de divertissement en direct ; production de films en studio ; production d'émissions de télévision ; production de podcasts vidéo ; services de production d'animations ; mise à disposition de formation sous forme de tutoriels en ligne, en particulier tutoriel de peinture.
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